Introduction à notre Code

Apprendre. Mettre en œuvre. S’exprimer.

Responsabilités des collègues

Trois personnes debout et en ligne, illustré comme une icône contre un fond bleu

Tous les collègues doivent :

  • Travailler dans le but de Donner vie à nos valeurs fondamentales.
  • Agir de manière responsable en adhérant à notre Code, nos politiques et en respectant la loi.
  • Comprendre qu’on s’attend à ce qu’ils respectent nos valeurs, quels que soient leur rôle, leur lieu, les responsabilités professionnelles ou leur milieu de travail.
  • Chercher à obtenir des précisions en cas de doute sur une responsabilité légale ou éthique.
  • S’exprimer sur toute violation observée ou soupçonnée.
Une femme et un homme assis à un bureau, engagés dans une conversation avec une bulle de texte au-dessus d’eux, illustrés comme une icône contre un fond bleu

De plus, tous les responsables doivent :

  • Agir de manière à Donner vie à nos valeurs fondamentales en valeurs fondamentales.
  • Connaître le Code suffisamment bien pour répondre aux questions.
  • Promouvoir le Code ou les sujets qu’il contient le plus possible.
  • Créer un espace sûr dans lequel les gens peuvent s’exprimer.
  • Transmettre aux échelons supérieurs les préoccupations des collègues au besoin.
Une personne assise à un bureau avec un symbole d’argent, illustré comme une icône contre un fond bleu

Si vous êtes un cadre supérieur en finance, vous devez également :

  • Connaître et adhérer à nos contrôles de divulgation et à toutes les lignes directrices applicables.
  • Produire des divulgations complètes, justes, exactes, opportunes et compréhensibles à la Securities and Exchange Commission des États-Unis (SEC), en consultant les collègues ou en prenant d’autres mesures appropriées pour chercher conseil au besoin
  • Vous assurer que tous les rapports et documents déposés auprès de la SEC sont conformes aux lois et règlements en vigueur sur les valeurs mobilières.
  • Aviser le Comité d’audit du Conseil d’administration concernant toute préoccupation liée à l’écriture, au traitement, à la production de résumés et de rapports sur les données financières, y compris :
    • - Problème avec la conception ou la mise en place de contrôles internes
    • - Fraude impliquant la direction ou d’autres collègues ayant des rôles importants en finance

Les cadres supérieurs en finance comprennent les personnes suivantes :

  • - Président-directeur général
  • - Directeur financier
  • - Directeur de la comptabilité
  • - Contrôleur
  • - Autres personnes dans des fonctions similaires
Deux femmes en sari coloré assises à une table en compagnie d’un collègue masculin

Les cadres supérieurs en finance comprennent les personnes suivantes :

  • - Président-directeur général
  • - Directeur financier
  • - Directeur de la comptabilité
  • - Contrôleur
  • - Autres personnes dans des fonctions similaires

Notez que le Comité d’audit déterminera les mesures appropriées à prendre dans le cas où des violations à ce Code auraient été commises par un cadre supérieur en finance.

Toute exemption ou toute modification apportée au Code et liée à tout cadre supérieur en finance doit être approuvée par le Comité d’audit et sera rapidement divulguée dans la mesure exigée par la loi, la règle ou la réglementation applicable.

Deux personnes s’apprêtant à faire un paiement numérique
Deux personnes s’apprêtant à faire un paiement numérique